Nous connaître > Nos statuts

Chaque mutuelle est dirigée selon des principes énoncés dans ses statuts. Ces documents sont  soumis au vote de l’Assemblée générale.

Ils sont mis à votre disposition si vous souhaitez en prendre connaissance. N’hésitez pas à les consulter !

  • Statuts 2010 - Consulter
     
  • Règlement intérieur 2010 - Consulter
     
  • Règlement mutualiste 2010 - Consulter
     
  • Règlement offre référencée 2010 - Consulter
     
  • Règlement offre générale 2010 (non référencée) - Consulter
     
  • Règlement des prestations sociales 2010 - Consulter

N’hésitez pas à consulter l’ensemble des principes qui dirigent la Mutuelle SMAR à travers les statuts.

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